Bonjour,
à peu près.
Mais comme le service cadastral m’a envoyé le détail pour chaque logement et chaque garage, je n’ai pas vraiment vérifié. De plus je n’ai pas les surfaces exactes des dits logements, et le garage le plus petit va avec le logement le plus grand. Le relevé cadastral fait foi et il est facile à obtenir.
Ce qui est sûr c’est que la base de calcul est différente pour les logements proprement dits et les garages.
Pour mon cas : la base total des 2 "logements et garages" est de 2849 sur ma feuille de taxes foncières.
Celles données par le relévé cadastral sont de :
– 1473 pour le "logement + garage non loué" (repérés par
les "identifiants" qui apparaissent sur la feuille de la taxe d’habitation).
– 1376 pour le "logement + garage loué" (2849-1473)
Pour une taxe foncière total de X euros, celle correspondant au "logement + garage loué" est égale à (X * 1376/2849).
Auquelle j’ai ajouté la moitié des frais de gestion. C’est cette somme que je peux déduire.
Est-ce plus clair ?
Cordialement
Isa
Bonjour,
à peu près.
Mais comme le service cadastral m’a envoyé le détail pour chaque logement et chaque garage, je n’ai pas vraiment vérifié. De plus je n’ai pas les surfaces exactes des dits logements, et le garage le plus petit va avec le logement le plus grand. Le relevé cadastral fait foi et il est facile à obtenir.
Ce qui est sûr c’est que la base de calcul est différente pour les logements proprement dits et les garages.
Pour mon cas : la base total des 2 "logements et garages" est de 2849 sur ma feuille de taxes foncières.
Celles données par le relévé cadastral sont de :
– 1473 pour le "logement + garage non loué" (repérés par
les "identifiants" qui apparaissent sur la feuille de la taxe d’habitation).
– 1376 pour le "logement + garage loué" (2849-1473)
Pour une taxe foncière total de X euros, celle correspondant au "logement + garage loué" est égale à (X * 1376/2849).
Auquelle j’ai ajouté la moitié des frais de gestion. C’est cette somme que je peux déduire.
Est-ce plus clair ?
Cordialement
Isa