Oui, à mon sens l’amortissement est obligatoire puisque les règles des BIC s’imposent. Et en pratique, je ne vois pas quel inconvénient cela pourrait vous poser, puisque cela réduit le bénéfice imposable. Le seul qui me vienne à l’esprit, c’est que cela limite la possibilité de distribuer des dividendes, puisqu’on ne peut pas distribuer plus que le résultat. Mais vous pouvez aussi sortir des liquidités de la société en procédant par réduction de capital, si c’est votre préoccupation. Et ce quasiment sans aucune fiscalité.
Il existe cependant une grande latitude dans les règles d’amortissement, surtout depuis que la méthode par composants est obligatoire. Vous pouvez donc fortement réduire le montant des amortissement en attribuant une forte valeur au terrain (non amortissable) ainsi qu’au gros œuvre, que vous pouvez amortir sur 100 ans s’agissant d’un immeuble d’habitation. Dans ce sens là vous pouvez tirer la ficelle assez fort, le fisc y trouvant son compte il ne vous le reprochera jamais.
La vraie question c’est surtout : pourquoi ne souhaitez-vous pas amortir les biens ? Et souhaitez-vous vraiment une société à l’IS ?
Oui, à mon sens l’amortissement est obligatoire puisque les règles des BIC s’imposent. Et en pratique, je ne vois pas quel inconvénient cela pourrait vous poser, puisque cela réduit le bénéfice imposable. Le seul qui me vienne à l’esprit, c’est que cela limite la possibilité de distribuer des dividendes, puisqu’on ne peut pas distribuer plus que le résultat. Mais vous pouvez aussi sortir des liquidités de la société en procédant par réduction de capital, si c’est votre préoccupation. Et ce quasiment sans aucune fiscalité.
Il existe cependant une grande latitude dans les règles d’amortissement, surtout depuis que la méthode par composants est obligatoire. Vous pouvez donc fortement réduire le montant des amortissement en attribuant une forte valeur au terrain (non amortissable) ainsi qu’au gros œuvre, que vous pouvez amortir sur 100 ans s’agissant d’un immeuble d’habitation. Dans ce sens là vous pouvez tirer la ficelle assez fort, le fisc y trouvant son compte il ne vous le reprochera jamais.
La vraie question c’est surtout : pourquoi ne souhaitez-vous pas amortir les biens ? Et souhaitez-vous vraiment une société à l’IS ?