Bonjour,
J’ai crée en 2008 une SCI (capital 1000€) dans le but de construire notre résidence principale. Mon conjoint étant à l’époque en cours de divorce c’est son frère qui a servi d’associé pour 35% des parts. La SCI à souscrit un emprunt pour couvrir le coût de la construction, j’ai apporté 100 000 € en capital pour l’achat du terrain. Depuis le début mon conjoint et moi-même remboursons l’emprunt à parts égales.
Nous souhaitons maintenant "transférer" les parts de ce frère vers mon conjoint qui rentrera de fait dans la SCI. Comment sera il imposé, quels frais supportera mon conjoint ?
Merci
Bonjour,
J’ai crée en 2008 une SCI (capital 1000€) dans le but de construire notre résidence principale. Mon conjoint étant à l’époque en cours de divorce c’est son frère qui a servi d’associé pour 35% des parts. La SCI à souscrit un emprunt pour couvrir le coût de la construction, j’ai apporté 100 000 € en capital pour l’achat du terrain. Depuis le début mon conjoint et moi-même remboursons l’emprunt à parts égales.
Nous souhaitons maintenant "transférer" les parts de ce frère vers mon conjoint qui rentrera de fait dans la SCI. Comment sera il imposé, quels frais supportera mon conjoint ?
Merci