En résumé
Affichage par mois : français
2013
- mai
- avril
- mars
- février
- janvier
2012
- décembre
- novembre
- Donation temporaire d’usufruit
- Absence de gérant
- Fonctionnaire gérant de SCI
- IS sur résidence secondaire
- Loi Duflot sci
- Achat de la nue-propriété du bien locatif
- Abattement de 20% en 2013 sur PV
- Vendre son bien immobilier à une SCI
- Acheter à plusieurs une résidence secondaire
- Vendre sa résidence principale à une SCI
- octobre
- Règles de tenue d’une assemblée de SCI
- Convocation des associés SCI
- Option pour l’IS Modalités et fiscalité
- Abattement sur les dividendes remis en cause
- Télédéclaration de la TVA d’une SCI
- Décès du gérant
- Convoquer une assemblée générale
- Assemblée générale par correspondance
- Registre spécial de tenue des assemblées
- septembre
- août
- juillet
- juin
- mai
- avril
- mars
- février
- janvier
2011
- décembre
- novembre
- octobre
- septembre
- août
- juin
- mai
- avril
- mars
2010
- décembre
- septembre
- mars
- février
2009
- octobre
- septembre
- juin
- avril
- Règlement intérieur SCI
- Exemple prix diagnostics immobiliers pour location
- Choix diagnostiqueur pour diagnostics immobiliers
- Forum diagnostics immobiliers obligatoires
- Diagnostics techniques responsabilité vendeur ou bailleur
- Diagnostics immobiliers enjeux pour le propriétaire vendeur
- Coût diagnostics techniques obligatoires (DPE, CREP, plomb, termites...)
- mars
2008
- novembre
- octobre
- Imposition plus-value SCI lors dissolution
- Droits enregistrement dissolution SCI
- Imposition résultat SCI lors dissolution
- Formalités et coût dissolution SCI
- Causes de la dissolution d’une SCI
- Exemple régularisation des charges annuelles
- Fiscalité du droit de retrait
- Démarches et formalités de retrait associé SCI
- Règles juridiques retrait d’un associé de SCI
- Placement de la trésorerie
- Modèle demande agrément cession parts
- Forum compte courant d’associé de SCI
- août
- juillet
- Evaluation parts sociales sci
- Inconvénients d’une location en SCI
- SCI et APL (allocation logement)
- Cessions parts sociales SCI et comptes courants
- Inconvénients local professionnel géré par une SCI
- Local entreprise familiale et creation SCI
- SCI familiale Avantages
- Acquisition immeuble et approbation emprunt
- Exemple avenant bail commercial
- Modèle bail commercial Restaurant
- juin
- Etat des lieux bail commercial ou professionnel
- Exemple gratuit état des lieux immeuble nu
- Exemple état des lieux logement meublé
- Exemple courrier augmentation légale loyer
- Modèle de reçu de dépôt de garantie
- Exemple de quittance de loyer
- Diagnostics immobiliers à durée de validité limitée
- Diagnostics immobiliers de validité illimitée
- Diagnostic et information pour biens en copropriété
- Informations obligatoires du locataire (dont ERNT)
- diagnostic immobilier obligatoire pour bailleur
- Statuts de SCI simplifiés
- Forum Votre projet de creation d’une SCI
- Modèle gratuit bail habitation meublé
- Bail habitation exemple à compléter
- Modèle bail professionnel gratuit
- Exemple de bail commercial gratuit
- Exemple calcul plus-value immobilière
- Exemple procès-verbal AGE
- AG apport d’un bien immobilier
- AG remboursement comptes courants
- Exemple type de procès-verbal
- Forum Fiscalité et imposition des SCI
- Forum cession parts SCI, dissolution SCI
- Forum Faut-il ou non créer une SCI ?
- Forum fonctionnement SCI après création SCI
- Forum démarches de creation d’une SCI
- Publicité dans un journal d’annonces légales
- Compte courant associés SCI
- Responsabilité d’un associé de SCI
- La fonction de gérant d’une SCI
- Coût création SCI et coût modification statuts
- Exemple de statuts SCI à compléter
- Modèle d’acte de cession parts de SCI
- Plus-value immobilière
- Exemple publication dans un JAL
