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creation d’une SCI un peu compliquée

10 octobre 2010, 10:05, par Mat

Bonjour,

mon bpère me propose de s’associer avec moi pour l’acquisition d’un bien dans un but locatif (petit immeuble), a travers une SCI. Initialement il comptait réaliser l’opération seul mais finalement il m’a proposé de m’y associer.

Le bien fait 500.000 et un credit à deja été accordé à la sci dont il est le gérant et dont il possède 99% des parts. (1% restant ma bsoeur)(Sci a deja des appartements en propriété)

Nous tâtonons sur les implications du montage ou non d’une nouvelle sci.

A/Cas 1 : Nous gardons la sci actuelle.

Le prêt de 500.000 est au nom de la sci, mais accordé sur la base de sa participation à 99% a la SCI. (dossier de pret monté au préalable a sa proposition à mon égart)

Questions :

1/Est t’il possible de "dissocier" le capital, les revenus, frais, benefices, issus des differents immeubles au sein de la sci ?

En bref puis je racheter 50% du capital correspondant uniquement au nouvel immeuble ou bien quel que soit mon rachat de part, elles ne seront que le % du captital global et je serait forcement "propriétaire"(indirect) de x% de tous les immeubles de la société ?

2/Concernant le crédit, vu qu’il est accordé par la banque à la sci a un moment ou mon bpere détient 99% des parts, en cas de rachat des parts , le nouvel associé (moi) sera t’il automatiquement solidaire à hauteur du % de parts, ou bien la banque ne pourra se retourner exclusivement que contre lui ? La banque peut elle s’opposer à la revente des parts avant la fin du crédit ?

— >Mon bpere m’affirme qu’on peut cloisoner les bien comme indiqué dans la question 1 si on le précise dans les status et que en cas de revente des parts (Q2)si un soucis surviens dans le remboursement du crédit il sera l’unique inquiété par la banque car c’est sur son status financier que s’est basé la banque pour accorder le crédit.

Je pense qu’il fait erreur. Pourriez vous nous aider à trancher ?

B/CAS 2 : Nous si montons une nouvelle SCI :

Notre crainte est que la banque refuse le prêt dans une sci ou il ne detiendrait que 50% des parts. Si elle l’accorde plus de soucis et plus de questions sur les forums.

Si elle refuse :

Imaginons que l’on crée une sci ou il detient 99% des parts et moi 1% (même configuation qu’actuelement) et que la banque maintiens donc son offre.
Pourra t’il me vendre des part une fois le bien acheté, sans "problème" ? Sera t’il seul a supporter le risque du pret (même question que plus haut donc même réponse j’imagine).

C/Dernière question : quel que soit le cas, si je rachète les parts plus tard (il fait l’opération seul puis je rentre dedans plus tard)

Concernant les achats des parts : vu que l’on achète un bien a crédit , en cas de vente des parts dans peu de temps, il ne semble pas raisonnable que les parts corrspondent à un % de la valeur du bien non ?

Je m’explique : dans mon cas immeuble de 500.000€ credit de 500.000 au nom de la sci (et pas de mon bpère).
Les loyers couvrent et depassement theroriquement le remboursement du pret.

Si je lui rachète 50% des part pour 250.000 euro, financés par un crédit perso la sci continuera a rembourser le pret (meme si on le coupe a moitié)donc je devrait payer mon crédit avec les benefice de la sci, cad la moitité du CA-frais(credit de la sci etc ...)

Je ne peux donc aps racheter les parts à hauteur de la valeur du bien sauf si on considère que j’ai payé ma part du credit de la sci avec mon apport de 250.000 et que donc ma part de CA ne sera pas amoindrie des frais du rembousement du credit de la sci.

Mais peut on procédé comme ceci ????

Merci pour vos lumières.

PS : sci a capital fixe.

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