Je cherche des renseignements sur le changement de gérant d’une SCI.
Nous sommes 3 associés.
Le gérant actuel démissionne (reçu lettre recommandé de sa démission)
Je vais devenir le nouveau gérant.
J’essai de remplir le formulaire M3 .
chapitre 4 :
1/ Je coche la case "nouveau" et remplis nom/né le /nationalité....etc
==> mais que dois je noté à "QUALITE" ?? à dénomination, forme juridique ??
2/ je remplis aussi le 4 bis
en mettant le nom/ prénom/ ...etc. de l’ancien gérant.
==> dois je cocher la case "Partant Remplir cadre 4 bis" situé à coté de "nouveau"
Bonjour,
Je cherche des renseignements sur le changement de gérant d’une SCI.
Nous sommes 3 associés.
Le gérant actuel démissionne (reçu lettre recommandé de sa démission)
Je vais devenir le nouveau gérant.
J’essai de remplir le formulaire M3 .
chapitre 4 :
1/ Je coche la case "nouveau" et remplis nom/né le /nationalité....etc
==> mais que dois je noté à "QUALITE" ?? à dénomination, forme juridique ??
2/ je remplis aussi le 4 bis
en mettant le nom/ prénom/ ...etc. de l’ancien gérant.
==> dois je cocher la case "Partant Remplir cadre 4 bis" situé à coté de "nouveau"
Je vous remercie de votre aide .