Nous avons créé une SCI familiale avec mon père.Il y a effectué un apport en nature constitué d’un petit immeuble car il souhaitait en effectuer la donation ultérieure en ma faveur.
Ayant changé d’avis quant à la transmission future, il souhaite reprendre ce bien intégré.
Ce bien s’étant apprécié, fiscalement, mon père sera-t-il imposé au titre de la plus value ou alors existe-il une possibilité pour que cela soit considéré comme une reprise simple d’un bien qui n’aura jamais cessé de lui appartenir ?
Bonjour,
Nous avons créé une SCI familiale avec mon père.Il y a effectué un apport en nature constitué d’un petit immeuble car il souhaitait en effectuer la donation ultérieure en ma faveur.
Ayant changé d’avis quant à la transmission future, il souhaite reprendre ce bien intégré.
Ce bien s’étant apprécié, fiscalement, mon père sera-t-il imposé au titre de la plus value ou alors existe-il une possibilité pour que cela soit considéré comme une reprise simple d’un bien qui n’aura jamais cessé de lui appartenir ?