Bonjour,
lors de la dissolution d’une SCI, il peut exister un boni de liquidation. Je ne comprends pas bien la différence entre ce boni et la plus-value.
Je prends l’exemple d’une SCI familiale constituée d’un parent qui y apporte sa résidence principale. Il fait une donation à ses 6 enfants de la nue-propriété de toutes ses parts et en conserve l’usufruit. A son décès, cet usufruit s’éteint et les 6 enfants sont propriétaires à parts égales d’1/6 des parts de la SCI. La SCI n’a pas fait pas de bénéfice puisque le bien immobilier était habité (à titre gracieux) par le parent.
Au décès de leur parent, les 6 enfants associés décident de vendre le bien immobilier et de dissoudre la SCI.
En supposant que le bien immobilier soit vendu au même prix qu’au moment de son apport dans la SCI,
– les 6 enfants associés vont-ils payer une taxe sur la plus-value étant donné que leurs parts ont été valorisées de l’usufruit du parent décédé ?
– Le notaire m’a parlé d’un boni de liquidation. Dans ce cas, quel serait-il ?
Dans l’attente et l’espoir que vous pourrez m’éclairer,
bien cordialement.
Bonjour,
lors de la dissolution d’une SCI, il peut exister un boni de liquidation. Je ne comprends pas bien la différence entre ce boni et la plus-value.
Je prends l’exemple d’une SCI familiale constituée d’un parent qui y apporte sa résidence principale. Il fait une donation à ses 6 enfants de la nue-propriété de toutes ses parts et en conserve l’usufruit. A son décès, cet usufruit s’éteint et les 6 enfants sont propriétaires à parts égales d’1/6 des parts de la SCI. La SCI n’a pas fait pas de bénéfice puisque le bien immobilier était habité (à titre gracieux) par le parent.
Au décès de leur parent, les 6 enfants associés décident de vendre le bien immobilier et de dissoudre la SCI.
En supposant que le bien immobilier soit vendu au même prix qu’au moment de son apport dans la SCI,
– les 6 enfants associés vont-ils payer une taxe sur la plus-value étant donné que leurs parts ont été valorisées de l’usufruit du parent décédé ?
– Le notaire m’a parlé d’un boni de liquidation. Dans ce cas, quel serait-il ?
Dans l’attente et l’espoir que vous pourrez m’éclairer,
bien cordialement.
Pasta