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Forum Votre projet de creation d’une SCI

15 juin 2015, 17:19, par Aquilegia

Bonjour,

Quatre de mes amis et moi sommes en train d’acheter un ancien corps de ferme. Nous avions pensé à monter un SCI à capital variable pour la souplesse de cession des parts ou d’entrée au capital de nouveaux associés. Le notaire que nous avons rencontré nous propose plutôt d’opter pour la co-propriété et nous sommes un peu perdus.

Voici le projet :

Le corps de ferme en question a plusieurs bâtiments : 2 maisons, une crèche et une étable en pierre, un garage en pierre et un hangar, le tout sur 1,2Ha de terres agricoles dont une partie au moins devrait passer constructible au prochain PLU.

Le prix d’achat est 60000€ (arrondi, y compris frais de notaire).
Parmi les futurs associé (5 personnes) deux seulement sont capables d’avancer l’argent pour l’achat. Mais au final, nous voulons tous participer équitablement à l’achat.

Une fois achetés, nous allons rénover les bâtiments au fur et à mesure, chacun y participant en travail (plusieurs associés s’y connaissent en bâtiment/rénovation) et/ou en apport d’argent (achat des matériaux et matériel)

Une fois le chantier fini :
Parmi nous il y a un couple qui occupera la crèche (transformée en habitation)
deux autres associés occuperont les deux maisons
Le garage servira à accueillir l’auto-entreprise d’un des associés.
Le reste des bâtiments sera à usage commun : il y aura un atelier, une salle de répétition pour les musiciens,un lieu de stockage de matériau, un poulailler...
Le cinquième associé n’habitera pas dans un bâtiment de la propriété.

Les bâtiments seront mis gratuitement à disposition des associés. Evidemment chacun apportera ses moyens pour la finition de "son" bâtiment.

Nous allons tendre vers l’équité pour les apports en argent et en travail (de manière théorique tout du moins car il sera difficile de comptabiliser le temps de travail exact).

Tant que tous les associés vivent dans la propriété, la SCI n’aura pas de revenu.

Dans le cas où l’un d’entre nous voudrait quitter la SCI, nous nous sommes mis d’accord pour
 vendre les parts à quelqu’un d’extérieur qui convient aux autres associés
 vendre les parts aux autres associés (mais difficilement réalisable vu la valeur que vont prendre les bâtiments et le terrain)
 conserver ses parts dans la SCI, louer son bâtiment et en retirer le loyer

Pour le montage financier, j’ai penser aux apports en compte courant d’associé :
Les deux associés qui ont les fonds nécessaires à l’achat font une avance en compte courant
Ensuite, les autres associés feront petit à petit des apports en compte courant qui serviront à rembourser les comptes courants des deux financeurs (sans intérêt).
Une fois que tout le monde aura apporté 1/5e de l’achat (tous les associés auront prêté la même valeur à la SCI) peut-on transformer les apports en compte courant en parts du capital (augmentation du capital) ?
Le remboursement d’un compte courant est-il déductible du revenu de la SCI ?
Si la SCI touche un loyer et s’en sert pour rembourser le compte courant d’un des associés, est-il toujours considéré comme un revenu et soumis à l’impôt ?
Si une parcelle constructible est revendue (mettons 60000€) serons nous imposés pour la plus-value même si la SCI est endettée auprès de ses associés ?

La SCI a capital variable nous semblait la plus adaptée pour notre projet, mais il est atypique...

J’espère que j’ai été claire dans la description du projet (je peux apporter des précisions) et que vous pourrez nous aider à y voir plus clair.
Merci !

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