Je vais reprendre cet article si une confusion est possible car ce site ne traite pas encore de la SCI soumise à IS. En effet, lorsqu’une SCI est soumise à l’IS, c’est le régime des plus-values professionnelles qui s’applique, avec une distinction entre plus-value court terme et plus-value long-terme à hauteur des amortissements pratiqués. Le mode de calcul et d’imposition de cette plus-value sont ceux des SARL effectivement, des BIC plus généralement.
Il faut notamment souligner que, dans une SCI soumise à l’IS, la plus-value reste imposable même après 15 années de détention... C’est l’un des inconvénients majeurs de la SCI soumise à l’IS.
Je vais reprendre cet article si une confusion est possible car ce site ne traite pas encore de la SCI soumise à IS. En effet, lorsqu’une SCI est soumise à l’IS, c’est le régime des plus-values professionnelles qui s’applique, avec une distinction entre plus-value court terme et plus-value long-terme à hauteur des amortissements pratiqués. Le mode de calcul et d’imposition de cette plus-value sont ceux des SARL effectivement, des BIC plus généralement.
Il faut notamment souligner que, dans une SCI soumise à l’IS, la plus-value reste imposable même après 15 années de détention... C’est l’un des inconvénients majeurs de la SCI soumise à l’IS.